Les missions déléguées à MBA
Les missions de la Mairie
Arrêtés préfectoraux
file_downloadArrêté prefectoral n°SIDPC-2026-021 - portant réglementation temporaire de l'achat, la vente, de la cession, de l'utilisation, du port et du transport des artifices de divertissement et d'articles pyrotechniques (PDF - 2.18 MB)
file_downloadArrêté prefectoral n°SIDPC-2026-020 - portant interdiction temporaire de la vente au détail des combustibles domestiques et des produits pétroliers ainsi que leur transport.pdf (PDF - 187.68 kB)
file_downloadArrêté prefectoral n°SIDPC-2026-020 - portant interdiction temporaire de la vente au détail des combustibles domestiques et des produits pétroliers ainsi que leur transport (PDF - 219.79 kB)
file_downloadArrêté prefectoral n°71-2026-02-05-00004 - tarifs des taxis 2026.pdf (PDF - 149.15 kB)
file_downloadArrêté prefectoral n°71-2026-01-20-00001 - modifiant le calendrier des quêtes sur la voie publique au titre de l_année 2026.pdf (PDF - 211.2 kB)
file_downloadArrêté prefectoral n°2026-31-DDT - pêche carpe nuit pour 2026.pdf (PDF - 554.14 kB)
file_downloadArrêté prefectoral n°71-2025-12-29-00002 - fixant le calendrier des quêtes sur la voie publiques au titre de l_année 2026.pdf (PDF - 192.74 kB)
file_downloadArrêté préfectoral n°BOPSI-2026-51 - portant interdiction de rassemblements automobile sur la voie publique dans le département de saone et loire du 20.02.2026 au 23.02.26.pdf (PDF - 237.7 kB)
file_downloadArrêté prefectoral n°2026-01 - réglementant la circulation pendant des travaux d_élagage dans le diffuseur de Crottet _n°1 au PR 3_400_ sur l_autoroute A406.pdf (PDF - 1.75 MB)
file_downloadArrêté préfectoral n°BOPSI-2026-63 - portant interdiction de rassemblements festifs à caractère musical et interdiction de circulation de tout véhicule transportant du matériel.pdf (PDF - 183.48 kB)
file_downloadArrêté préfectoral n°BOPSI-2026-71 - portant interdiction de rassemblements automobiles sur la voie publique dans le département de saone et loire.pdf (PDF - 247.31 kB)
Arrêtés Direction des Routes et des Infrastructures (DRI)
file_downloadDRI-20260229AT_D906_VarennesLèsMâcon.pdf (PDF - 181.27 kB)
file_downloadArrêté DRI n°DRI-20260039RP - permission de voirie SUEZ pour 15 ans.pdf (PDF - NaN undefined)
file_downloadArrêté DRI n°DRI-20260229AT - réglementation temporaire de la circulation sur le réseau routier départemental du 18.03.26 au 24.03.26.pdf (PDF - 181.27 kB)
Divers
file_download2026.02.18 - Enquête statistique nationale vécu et ressenti en matière de sécurité du 11.02.26 au 14.07.26.pdf (PDF - 565.67 kB)
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